Comprendre Creative Commons

Septembre 3rd, 2014 par Guylaine Vinet

Combien de fois vous êtes-vous demandé si vous pouviez utiliser sur votre site Web, dans un document ou dans une activité d’apprentissage l’image que vous veniez de trouver en ligne ou si elle était protégée par un droit d’auteur quelconque?

Lorsque vous trouvez une image en ligne, vous devriez toujours supposer qu’elle est protégée par le droit d’auteur et toujours chercher de l’information sur quand et comment vous pouvez l’utiliser. Voilà où il peut être utile de connaître et de comprendre les licences Creative Commons.

Creative Commons (CC), c’est :

  • une organisation à but non lucratif fondée par Lawrence Lessig;
  • un mouvement visant à proposer une solution de rechange au droit d’auteur « tous droits réservés ».

Faciles à reconnaître grâce à leurs codes et leurs symboles propres, les licences CC offrent à tous une façon simple et normalisée de conserver leur droit d’auteur tout en permettant aux gens de reproduire et de distribuer leur œuvre à condition de citer leur nom – et de respecter les conditions précisées.

Licences

Chaque licence aide les créateurs (appelés titulaires de droits s’ils utilisent des outils de CC) à faire ce qui suit :

  • conserver leurs droits d’auteur tout en autorisant le public à copier, distribuer et faire certaines utilisations de leurs œuvres – au moins à titre non commercial;
  • assurer aux titulaires de droits qu’ils seront crédités et cités de la manière dont ils le souhaitent;
  • rendre la licence disponible et valide dans le monde entier et faire en sorte qu’elle s’applique aussi longtemps que dureront les droits d’auteur (parce qu’elles sont fondées sur les droits d’auteur).

Voici un lien vers une liste de facteurs à considérer avant d’octroyer des licences (en anglais seulement).

Types de licences

1. Attribution
(Attribution)
CC BY

Cette licence permet aux autres de distribuer, remixer, arranger et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite de la création originale en citant votre nom. C’est le contrat le plus souple proposé. Recommandé pour la diffusion et l’utilisation maximales d’œuvres licenciées sous CC.

2. Attribution – Pas de modification
(Attribution – NoDerivs)
CC BY-ND

Cette licence autorise la redistribution, à des fins commerciales ou non, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, avec attribution et citation de votre nom.

3. Attribution – Partage dans les mêmes conditions
(Attribution – ShareAlike)
CC BY-SA

Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite en citant votre nom et qu’on diffuse les nouvelles créations selon des conditions identiques. Cette licence est souvent comparée aux licences de logiciels libres, “open source” ou “copyleft”. Toutes les nouvelles œuvres basées sur les vôtres auront la même licence, et toute œuvre dérivée pourra être utilisée même à des fins commerciales. C’est la licence utilisée par Wikipédia; elle est recommandée pour des œuvres qui pourraient bénéficier de l’incorporation de contenu depuis Wikipédia et d’autres projets sous licence similaire.

4. Attribution – Pas d’utilisation commerciale
(Attribution – NonCommercial)
CC BY-NC

Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales et, bien que les nouvelles œuvres doivent vous créditer en citant votre nom et ne pas constituer une utilisation commerciale, elles n’ont pas à être diffusées selon les mêmes conditions.

5. Attribution – Pas d’utilisation commerciale – Partage dans les mêmes conditions
(Attribution-NonCommercial-ShareAlike)
CC BY-NC-SA

Cette licence permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales tant qu’on vous crédite en citant votre nom et que les nouvelles œuvres sont diffusées selon les mêmes conditions.

6. Attribution – Pas d’utilisation commerciale – Pas de modification
(Attribution-NonCommercial-NoDerivs)
CC BY-NC-ND

Cette licence est la plus restrictive des six licences principales, n’autorisant les autres qu’à télécharger vos œuvres et à les partager tant qu’on vous crédite en citant votre nom, mais on ne peut les modifier de quelque façon que ce soit ni les utiliser à des fins commerciales.
Cliquez ici pour en apprendre davantage sur les six licences.

Le sélectionneur de licence permet aux créateurs d’identifier rapidement la licence qui leur convient.

Qu’est-ce que ça implique pour le milieu de l’alphabétisation?

Le concept d’« une image vaut mille mots » est très bien connu dans le milieu de l’alphabétisation, et nous utilisons souvent des images pour communiquer des idées ou des messages précis aux personnes apprenantes, à des collègues et à la collectivité.

Le fait de connaître et de comprendre les licences et de veiller à ce que les images et le reste du contenu soient utilisés selon les conditions établies par les auteurs (il suffit souvent de simplement mentionner l’auteur) non seulement facilite la tâche des formateurs et formatrices pour trouver et utiliser du contenu précis, mais les met aussi à l’aise en veillant à ce qu’ils ne violent pas le droit d’auteur – même si c’est sans le vouloir ou sans le savoir.

Saviez-vous que ces licences s’appliquent aussi à divers rapports et documents? Par exemple, nous avons commencé à ajouter les licences Creative Commons aux rapports que nous publions à AlphaPlus pour clarifier la façon dont le public peut les partager, les utiliser et les adapter.

Il est bon aussi d’enseigner le droit d’auteur et les licences Creative Commons et d’en discuter avec les personnes apprenantes pour veiller à ce qu’elles sachent comment elles peuvent utiliser les images et d’autre contenu qu’elles trouvent en ligne.

Où trouver du matériel licencié sous CC?

Si vous cherchez du matériel offert sous une licence Creative Commons, CC Search est un bon endroit où commencer. CC tient aussi un répertoire (en anglais seulement) des organisations et des personnes qui utilisent des licences CC. Certains sites de médias sociaux, comme Flickr, ont des filtres de recherche permettant de trouver du matériel licencié sous CC. Il est à noter que vous ne devriez pas supposer que vos résultats de recherche contiennent uniquement des œuvres offertes sous une licence CC. Vous devriez vérifier pour vous assurer que les œuvres que vous comptez utiliser sont régies par une licence CC.

Qu’est-ce que ça implique pour un moteur de recherche de prendre en charge les licences CC?

Certains moteurs de recherche (comme Google) vous permettent de filtrer vos résultats de recherche selon les droits d’utilisation pour que vous puissiez limiter vos résultats en fonction de la licence CC précise que vous recherchez. Par exemple, si vous cherchez une photo à adapter, vous pouvez filtrer vos résultats de façon à retourner des photos qui ont une licence CC autorisant la création d’adaptations. Vous trouverez généralement cette fonction de recherche sur la page de recherche avancée du moteur de recherche choisi. Vous pouvez aussi utiliser CC Search, qui offre une interface de recherche conviviale et une liste de fournisseurs de contenu qui prennent en charge les recherches de contenu fondées sur les droits d’utilisation.

Webliographie

À propos des licences (Creative Commons)

CC Search (Creative Commons)

Creative Commons Canada (Creative Commons)

Considerations for licensors and licensees
(Creative Commons wiki)

Explorer les licences Creative Commons – pour sélectionner une licence – (Creative Commons)

Licence Creative Commons (Wikipédia)